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Marques déposées par la société Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L
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Verte Passion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Verte Passion
Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99778018
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque Verte Passion

Déposée le 23 février 1999 par la société Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Verte Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L domicilié(e) 49170 LA POSSONNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 812 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L. - France.

La marque Verte Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verte Passion est expirée depuis le 23 février 2009.

Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : Les Fleurs de St Louis , Fraisier Passion , Arôme Passion


Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L. - 49170 LA POSSONNIERE - France - SIREN 391812104


Ets Horticoles BARRAULT E.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Papier, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Produits horticoles ni préparés, ni transformés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.